Réglementation >> Imprimés téléchargeables



Note d’information chasse individuelle et silencieuse - détermination âge brocard  (123 ko)
Récapitulatif des gibiers tirés à l’arc - Saison 2019/2020  (198.1 ko)
Demande de bracelets de remplacement sanglier en tir d’été  (149.7 ko)
Arrêté portant ouverture et fermeture de la chasse - Saison 2019/2020  (500.1 ko)
Bulletin inscription formation "réglementation et sécurité" 2019-2020  (64.8 ko)
Heures légales de chasse 2019/2020  (108.2 ko)
Règlement de l’appel à projet "Plantez des haies" 2019  (250.9 ko)
Inscription formation venaison  (201.5 ko)
Inscription stage piégeage  (194.3 ko)
Accord Local clôtures 2019  (198.3 ko)
Convention de subvention clôtures 2019  (302.6 ko)
Demande d’autorisation de destruction à tir d’animaux "nuisibles" 2019  (375.1 ko)
Demande d’analyse trichine pour les prélèvements sanglier  (379.6 ko)
Fiche de déclaration dégâts nuisibles 2015 - 2018  (195.6 ko)
Abandon du droit de chasse et de régulation des animaux nuisibles  (267.3 ko)
Notice d’utilisation du portail adhérent FDC 88 - saisie des prélèvements  (863.1 ko)
Affiche chasse à 0 € - 2018  (1.2 Mo)
Consignes générales de sécurité  (234.1 ko)
Conditions Générales Assurances GAN - RC Territoire  (986.8 ko)
Exemples dommages "nuisibles" à déclarer  (71 ko)
Feuille émargement battue  (130.2 ko)
Récapitulatif des consignes de sécurité pendant le rond de chasse  (251.8 ko)
Note d’information chasse individuelle et silencieuse  (211 ko)
Déclaration cultures à gibier  (420 ko)
Déclaration de piégeage  (297.5 ko)



 
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