Réglementation >> Départementale


Tous les documents relatifs à la réglementation en vigueur.
Guide d’Ouverture de la Chasse 2018-2019  (2.7 Mo)
Heures Légales 2018/2019  (185.3 ko)
Arrêté portant ouverture et fermeture de la chasse - Saison 2018/2019  (511 ko)
Dates de fermeture 2018 du gibier d’eau et des oiseaux de passage  (772.7 ko)
Arrêté n° 490/2017/DDT définissant la liste des points noirs en matière d’équilibre agro-cynégétique   (130 ko)
Arrêté 2017 fixant la liste des communes où la présence du castor d’Eurasie est avérée  (138.8 ko)
Arrêté n° 280/2017/DDT classant nuisible le sanglier - Saison 2017/2018  (131.4 ko)
Arrêté du 28 juin 2016 fixant la liste des animaux nuisibles (groupe 1), les périodes et les modalités de destruction  (138.2 ko)
Chasse du petit gibier sédentaire dans les Vosges - Plan de Gestion  (2 Mo)
Note d’information chasse individuelle et silencieuse  (211 ko)
Arrêté du 30 juin 2015 fixant la liste des nuisibles (groupe 2), les périodes et les modalités de destruction  (226.6 ko)
Modalités agrainage  (124.5 ko)
Réglementation chasse à la bécasse  (2.5 Mo)



 
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