Réglementation >> Départementale


Tous les documents relatifs à la réglementation en vigueur.
Dates d’ouverture 2017 du gibier d’eau et des oiseaux de passage  (533.2 ko)
Arrêté 2017 fixant la liste des communes où la présence du castor d’Eurasie est avérée  (138.8 ko)
Arrêté n° 280/2017/DDT classant nuisible le sanglier - Saison 2017/2018  (131.4 ko)
Arrêté portant ouverture et fermeture de la chasse - Saison 2017/2018  (505.6 ko)
Heures Légales 2017/2018  (136.3 ko)
Arrêté n°39/2017/DDT portant suspension de la chasse des espèces de turdidés, colombidés, limicoles, anatidés, rallidés et alaudidés   (49.7 ko)
Arrêté n° 917/2016/DDT définissant la liste des points noirs en matière d’équilibre agro-cynégétique   (118 ko)
Arrêté du 28 juin 2016 fixant la liste des animaux nuisibles (groupe 1), les périodes et les modalités de destruction  (138.2 ko)
Chasse du petit gibier sédentaire dans les Vosges - Plan de Gestion  (2 Mo)
Note d’information chasse individuelle et silencieuse  (211 ko)
Arrêté du 30 juin 2015 fixant la liste des nuisibles (groupe 2), les périodes et les modalités de destruction  (226.6 ko)
Modalités agrainage  (124.5 ko)
Réglementation chasse à la bécasse  (2.5 Mo)



 
Votre fédération
- Le mot du Président
- Les élus
- Carte des secteurs par Administrateur
- Les commissions & représentations
- Le service administratif
- Les services techniques
- Plan d’accès
Réglementation
- Départementale
- Nationale
Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2013-2019
Le permis de Chasser
- Le permis de chasser à 0€
- La validation
- La chasse à l’arc
- Le permis accompagné
Formulaires types
- Imprimés téléchargeables
Autres
- Mentions légales